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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...une aide financière - Programme de support et de reconnaissance de l'excellence 17.2 Autorisation de signature - Avenant à l'entente - Versement d'une aide financière supplémentaire - Organisme Culture C 17....
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...IPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MARGUERITE -D’YOUVILLE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par l a soussigné e, Maude Poirier , greffi ère -trésori ère adjointe de la Municipalité régionale de comté de Marguerite -...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...deries et aux abords des traverses piétonnes. ● Surveillez et anticipez les déplacements des piétons et des cyclistes. ● Signalez vos intentions en utilisant vos clignotants pour tourner ou pour changer de voie. ● N’empiétez pas sur le passage...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...d'une aide financière - Programme de support et de reconnaissance de l'excellence 17.2 Autorisation de signature - Avenant à l'entente - Versement d'une aide financière supplémentaire - Organisme Culture C 3 17.3...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...n des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac - Appel d'offre CAR 2025 17.4 Autorisation de signature - Renouvellement de l'entente de services avec le Quartier des affaires - 2025 -2026 17.5 Verse...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...de règlement - Règlement numéro 1336 - 2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin de modifier la limite de vitesse dans certaines rues et les annexes B et C 5.2 Avi...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 17.1 Autorisation de signature - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors route avec le...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...lle 15.2 Adoption - Création de l'Organisation municipale de la sécurité civile 15.3 Autorisation de signature - Convention d’aide financière par la ministre des Affaires municipales, dans le cadre du PRACIM - Pro...
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Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle
...directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie par la présente que j’ai pu blié l’avis public ci-haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
...INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 RELATIF À LA DÉMOLIT ION AVIS est donné par l a soussigné e, que lors d e la séance ordinaire tenue le mardi 8 avril 202 5, le Conseil municipal de la Ville de...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...-107 fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent pr...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ancière - Club d'hockey les Vikings HC de Contrecoeur 12. A DMINISTRATION GÉNÉRALE 12.1 Autorisation de signature - Protocole d'entente - Coopérative de solidarité du parc Régional des Grèves 12.2 Autorisation de signat...
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Avis de convocation - Séance extraordinaire - 18 décembre 2025
...le conseiller René Laprade Monsieur le conseiller Stéphane Desrosiers AVIS vous est donné par la soussignée qu’une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur est convoquée par madame la...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-122 – 275, rue de l'Église
...MANDE DE DÉROGATION MINEURE 275, rue de l’Église AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordina...
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Entrée en vigueur - Règlement U-100 relatif au zonage
...ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement No U-100 relatif au zonage AVIS est par la présente, donné par la soussignée, que le conseil municipal a adopté le Règlement n o U-100 relatif au zonage lors de la séance ordinaire t...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...tique de la manufacture Lafayette (ancienne usine Genfoot). Recherche et innovation en développement durable : Contrecœur signe une entente intermunicipale Une entente intermunicipale de partenariat avec l’Université du Québec à Trois-Rivières...
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Calendrier municipal 2026
...elle nationale. Découvrez les trois trajets certifiés (en canot, en kayak ou en planche à pagaie) et dotés d’une signalisation en plein cœur de notre magnifique territoire. laroutebleue.ca COURONNE Parc Henri-Lacroix 455...
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Entrée en vigueur - Règlements A-109 et A-111
...ce des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie par la présente que j’ai publié l’avis public ci - haut mentionné sur le site de la Ville de Co...
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Demande de démolition - 8806, route Marie-Victorin
...ervices juridiques et greffe AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION 8806, route Marie-Victorin CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie par la présente que j’ai publié l’avis public ci-haut mentionné sur le site internet de la Ville de Cont...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...6.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel - Octobre 2025 7. LOISIR ET CULTURE 7.1 Autorisation de signature – Entente - Maison de la famille Joli -Cœur – 2025 -2026 7.2 Autorisation de signature - Entente - M...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...rue de l'Église – Lot 6 607 642 - Zone P2 -174 12. Administration générale 12.1 Autorisation de signature – Radiation de la servitude 81 497 – 307 rue Salvas 12.2 Autorisation de signature – Entente – aide...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...s pompiers et officiers au Service de sécurité incendie 13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13.1 Autorisation de signature – Entente – Transaction - ArcelorMittal 13.2 Autorisation de signature - Renouvellement – Bail agrico...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...e 4.2 Règlement A -111 relatif à la taxation 2026 5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5.1 Autorisation de signature - Acte de vente - Lot 6 635 899 - Terrain rue Papin 5.2 Autorisation de signature – Entente – S...
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Dépôt du rôle de perception général 2026
...RAL 20 26 AVIS PUBLIC est par la présente donné aux contribuables de la Ville de Contrecœur , par l a soussigné e, que le rôle général de perception pour l’année 202 6 est déposé à mon bureau situé au 5000 route Mar...
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