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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...jour 5. Adoption des prévisions budgétaires pour l'année 2025 6. Dépôt de documents 6.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire attestant la réception de l'avis requis...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...d'une aide financière - Programme de support et de reconnaissance de l'excellence 17.2 Autorisation de signature - Avenant à l'entente - Versement d'une aide financière supplémentaire - Organisme Culture C 3 17.3...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...n des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac - Appel d'offre CAR 2025 17.4 Autorisation de signature - Renouvellement de l'entente de services avec le Quartier des affaires - 2025 -2026 17.5 Verse...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...de règlement - Règlement numéro 1336 - 2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin de modifier la limite de vitesse dans certaines rues et les annexes B et C 5.2 Avi...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 17.1 Autorisation de signature - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors route avec le...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...EXERCICES FINANCIERS 2025 -2026 -2027 AVIS PUBLIC est, par les présentes, d onné aux contribuables, par l a soussignée, en vertu d e l’article 7 3 d e la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle d ’évaluation foncière trien...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...lle 15.2 Adoption - Création de l'Organisation municipale de la sécurité civile 15.3 Autorisation de signature - Convention d’aide financière par la ministre des Affaires municipales, dans le cadre du PRACIM - Pro...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...i dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain 9.2 Embauche de deux secrétaires su...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
..., c. C -19) Conformément à l’article 53 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) , je soussignée, Maud ALLAIRE, mairesse de la Ville de Contrecœur, approuve toutes les résolutions apparaissant au procès -verbal...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...lle 15.2 Adoption - Création de l'Organisation municipale de la sécurité civile 15.3 Autorisation de signature - Convention d’aide financière par la ministre des Affaires municipales, dans le cadre du PRACIM -...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...janvier 2025 17.4 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en urbanisme 17.5 Autorisation de signature - Bail de location de terres agricoles cultivables 17.6 Approbation du protocole d’entente en vue de la...
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Avis public - Adoption du budget 2025
...AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l e soussigné directeur général de la Ville de Contrecœur, que le conseil municipal adoptera le budget pour l’ année 2025...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024 à 2028 17.2 Autorisation de signature - Entente industrielle relative à l’utilisation des ouvrages d’assainissement des eaux usées 18. Retou...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...8.6 Nomination - Secrétaire au Service des travaux publics 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation de signature - Entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 9.2 Demande de reconnaissance - Organisme...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...2024 à janvier 2025 17.4 Nomination d'un membre au sein du comité consultati f en urbanisme 17.5 Autorisation de signature - Bail de location de ter res agricoles cultivables 17.6 Approbation du protocole d’entente en vue de la...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...tion de Jean Chrétien est remarquable au sein du Service autant bénévolement que relativement aux tâches qui lui étaient assignées. Tout au long de sa carrière, il a fait preuve d’une très grande disponibilité et d’une générosité hors du commun....
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Calendrier municipal 2025
...ontrecoeur.qc.ca *Nouvelle installation prévue en 2025. Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...5. ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2025 6. DÉPÔT DE DOCUMENTS 6.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire attestant la réception de l'avis requis par l...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
..., c. C -19) Conformément à l’article 53 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) , je soussignée, Maud ALLAIRE, mairesse de la Ville de Contrecœur, approuve toutes les résolutions apparaissant au procès -verbal de...
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Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171
...ŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, qu’une assemblée publique de consultation se tiendra, le mardi 21 janvier 202 5, à 18 h, à la mairie de C...
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Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024
...RSES DISPOSITION S DU RÈGLEMENT 8 61 - 1 - 2009 SUR LES PERMIS ET CERTIF ICATS . AVIS est donné par l e soussigné, que lors d e la séance ordinaire tenue le mardi 3 déc embre 202 4 , le Conseil municipal de la Ville...
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Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE SUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 202 3-155 CONCERNANT UN P...
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Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
...directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée , certifie par la présente que j’ai publié l’avis public ci -haut mentionné sur le site internet de...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...dinaires du conseil municipal pour l’année 2025 14.3 Modification résolution 2024-05-111 - Autorisation de signature - Convention d'aide financière - Office régional d'habitation de Marguerite-d'Youville 14.4 Assuranc...
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le rôle de perceptio n des taxes foncières municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et v...
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