160 résultats pour
-
Rubriques
Demande d'accès à l'information
...ate ou période visée et service concerné); le mode de consultation souhaité (à nos bureaux ou par l’envoi d’une copie du document par la poste ou par courriel). Formulaire d'accès à l'information Documents administratifs d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e sur la montée de la Pomme -d'Or 17.5 Autorisation de signature d'une modification au contrat de location de photocopieurs 17.6 Appui à la Coopérative de solidarité du Parc régional des Grèves pour une demande au Fonds destiné...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...rmité des travaux avec les présentes exigences et faire parvenir au Service de l’urbanisme et de l’environnement, copies de tous les rapports d’essais et d’inspections; 4° soumettre au Service de l’urbanisme et de l’environ...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...8 de ce règlement est modifié par le remplacement, au deuxième paragraphe d u premier alinéa, de « Quatre (4) copies » par « Une copie papier ou électronique ». 7. L’article 19 de ce règlement est modifié par le rempla...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...Adoption du projet de règlement : Adoption du second projet de règlement : Adoption du règlement : COPIE CERTIFIÉE CONFORME, le Me Magalie Hurteau, Greffière
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...: 9 mai 2023 - Résolution # Adoption du règlement :le Résolution # Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : COPIE CERTIFIÉE CONFORME, le Me Magalie Hurteau, Greffière
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...: 9 mai 2023 - Résolution # Adoption du règlement :le Résolution # Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : COPIE CERTIFIÉE CONFORME, le Me Magalie Hurteau, Greffière
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ON DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 4 AVRIL 2023 CONSIDÉRANT qu'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur , tenue le 4 avril...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...ion : Adoption du projet de règlement : Adoption du second projet de règlement : Adoption du règlement : COPIE CERTIFIÉE CONFORME, le Me Magalie Hurteau, Greffière
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...on numéro 2023 -05 -115 quant à la désignation du fonds po ur une demande d'aide financière. CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur, tenue le 9...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...t dépôt du projet de règlement : 9 mai 2023 Adoption du règlement : Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : COPIE CERTIFIÉE CONFORME, le Me Magalie Hurteau, Greffière 13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification d...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...JECTION Ville de Contrecœ u r 5000, rou te Ma rie-Victorin Contrecoeu r, Qu ébec J0L 1C0 Téléph one: 450 587-5901 télécopieu r: 450 587-5855 www.ville.contrecoeu r.qc.ca Da te: 4 a oût 2017 R éa lisa tion: Jea n-Fra ncois R ivest Tech nicie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ON DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 6 JUIN 2023 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur , tenue le 6 juin 2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...OPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 4 JUILLET 2023 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 4...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...N DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 15 AOÛT 2023 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 15...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...U PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 5 SEPTEMBRE 2023 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 5 septembr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT LE 3 OCTOBRE 2023 À 18 H 30 ET 19 H CONSIDÉRANT QU 'une copie des procès-verbaux des séances extraordi naire et ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr e...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...aragraphes 2, 3 et 4 du règlement de zonage 858 -1-2009 est modifié par le remplacement du texte « trois (3) copies » par « une (1) copie ». 2. L’article 28, paragraphe 5, de ce règlement est modifié par l e remplacement...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...demande devra être faite par courriel à l’adresse remboursement@gvl-inc.com le plus rapidement possible, accompagnée d’une copie du certificat médical dûment signé par un médecin. Le client sera remboursé pour la fraction équivalente à la durée n...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...à désigner deux (2) personnes pour agir, au moment opportun, comme signataires de l’ entente ; Considérant qu’une copie de cette entente a été transmise à la Ville de Contrecoeur. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette A...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...ier 2023 Adoption du règlement : 6 février 2023 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 7 février 2023 VRAIE COPIE CONFORME, CE 18 JANVIER 2023 __________________________ THIERRY LARRIVÉE, DIRECTEUR GÉNÉRAL
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...• son budget pour l’exercice financier 2023; • son budget pour les immobilisations 2023. Considérant qu’une copie de ce budget, et le montant des quotes -parts ont été transmis à la Ville de Contrecœur ; Considérant que l...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...i que plusieurs livres, magazines et ressources numériques. • Coin jeunesse • Espace de travail et un coin lecture • Photocopies • Prêt de jeux de société • Vente de documents usagés • Avis informatisés • Prêt entre bibliothèques • Postes inf...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...e règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du règle ment de zonage 858 -1-2009 soit adopté. Qu’une copie certifiée conforme du second projet de règlement 1267 -2022 soit acheminée à la MRC de Marguerite -D’Yo...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...e en vigueur : 14 décembre 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME EN CE, 7 DÉCEMBRE 2022 _____________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE
En savoir plus