En tant qu'organisme public, la Ville de Contrecœur est assujettie à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (ci-après appelée « la Loi »). Celle-ci...
En savoir plus...pement d’une ville en plein croissance! Description des tâches Classification, codage et enregistrement des documents; Numérisation des documents; Participation à la préparation et à la réalisation de la gestion documentaire...
En savoir plusLe membre peut emprunter : 7 livres 5 périodiques 5 documents audiovisuels (limite de 2 DVD) et de 2 jeux. Seul le membre adulte peut enregistrer à son dossier des DVD et des jeux, même ceux s’adressant à une clientèle jeunesse.&n...
En savoir plus...ux des séances du conseil peuvent être consultés par toute personne qui le désire. Sur demande au responsable de l’accès aux documents, on peut en obtenir une copie moyennant le paiement de certains frais. Plusieurs municipalités choisissent de les d...
En savoir plusCollection La collection de la bibliothèque, c’est plus de 40 000 documents dont des volumes, périodiques, disques compacts, DVD, jeux de société, livres sonores, partitions musicales, livres de référence, ainsi que plusieurs livres, magazines...
En savoir plusEn tant qu'organisme public, la Ville de Contrecœur est assujettie à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (ci-après appelée « la Loi »). Celle-ci établit le principe géné...
En savoir plus...t confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de la personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents visés par la demande peuvent contenir de tels renseignements concernant une autre personne, son consentement écrit...
En savoir plusL'argent amassé sert à ajouter un très beau livre de contes à la trousse du bébé-lecteur offerte aux nouveaux bébés de Contrecœur inscrits au programme Une naissance, un livre .
En savoir plusPour obtenir la copie d’un compte de taxes, contactez le Service des taxes de la Ville de Contrecœur .
En savoir plusLe procès-verbal d’une séance est disponible aux citoyennes et aux citoyens dans les jours qui suivent la séance. Ce document est approuvé par le conseil municipal à la séance ordinaire suivante et peut donc être corrigé si nécessaire.
En savoir plusLa personne qui désire avoir accès à des documents détenus par la Ville, en vertu de la Loi, peut présenter une demande d’une des deux manières suivantes : en remplissant le formulaire de demande d’accès à un document; en faisant parven...
En savoir plus...lité qui désire s’exprimer sur le projet, que ce soit sous forme de mémoire ou de présentation verbale. Où consulter la documentation sur le projet? L’ensemble de la documentation est disponible sur le site Web du BAPE . Les documents peuv...
En savoir plusLa consultation des documents sur place est sans frais. Cependant, des frais peuvent être exigés pour toute copie de document en vertu du Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et d...
En savoir plus...; : 450 587-5901, poste 238 Courriel : activites.biblio@ville.contrecoeur.qc.ca Renouvellements de prêts de documents Les renouvellement de prêts de documents doivent être faits par téléphone ou sur place aux heures d’ouverture...
En savoir plus...jour pendant cinq jours, suggérant ainsi un bocal d’observation / une vitrine, un objet d’étude. Elle invite les visiteurs à documenter et commenter ses performances dans un cahier mis à disposition. Chaque performance sera réalisée à partir de la do...
En savoir plus...du BAPE. Tous les détails entourant les modalités de participation seront annoncés prochainement. Où consulter la documentation sur le projet? L’ensemble de la documentation est disponible en version électronique dans le Registre de...
En savoir plus...mbar (475, rue Chabot à Contrecœur). Aussi en direct sur le site Web et la page Facebook du BAPE Où consulter la documentation sur le projet? L’ensemble de la documentation est disponible en version électronique dans le Registre des...
En savoir plusAccompagnateurs ou accompagnatrices au camp de jour Animateurs ou animatrices au camp de jour Aide à l'horticulture - Division des travaux publics Préposé à l'entretien de pelouse - Division des travaux publics......
En savoir plus...ons réalisées depuis son adoption en 2018. Ce règlement est reproduit à titre de renseignement, par conséquent, seul le document original consigné aux archives de la Ville de Contrecœur constitue le document officiel. Le document en ligne pourra...
En savoir plus...nt naturel de l'eau pluviale. Que la mairesse et la greffière de la Ville soient autorisées à signer tous documents nécessaires à cette fin. Qu’un mandat soit accordé à Geoterra arpenteurs -géomètres, pour préparer...
En savoir plus..... ....................... 5 3.1.3 Obligation de confidentialité des mandataires et consultants chargés de rédiger des documents ou d’assister la Ville dans le cadre du processus d’appel d’offres .......... 5 3.1.4 Visite des lieux .......
En savoir plus...trecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-conseil Maire suppléant (jusqu’en juin 2024) Événement...
En savoir plus...hives (L.R.Q., chap. A-21.1) , tout organisme public doit établir et tenir à jour un calendrier de conservation de ses documents; CONSIDÉRANT QU ’en vertu du troisième alinéa de l’article 8 de cette loi, tout organisme pu...
En savoir plus...ù un règlement sur les plans d’implan tation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que les documents fournis permettent de bien identifier le secteur visé par la demande; Considérant que la demande de démolitio...
En savoir plus...resse Me Magalie Hurteau, Greffière L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales 18 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU...
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