222 résultats pour
-
Rubriques
Mission Agent biblio
...votre enfant à devenir un super Agent biblio! Pour connaître les titres disponibles, consultez la liste Trousses Mission Agent biblio dans le catalogue de la bibliothèque.
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...96 unités d'habitation 11.3 Demande d'appui à une aliénation d'un lot en zone agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...t à un emprunt par billets au montant de 1 387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 2023 8.4 Soumissions pour l'émission de b illets 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique -...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ON POUR LE RECYCLAGE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES FERTILISANTES........................... 3-30 CHAPITRE 4 CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS ........................................................................... 4-32 ARTI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de tout nouveau projet immobilier sur son territoire; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur désire assujettir l'émission de permis de construction pour tout nouveau projet immobilier à une contribution monétaire qui sera versée à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ltifonctionnelle » par l'affection « Conservation» 11.4 Autorisation - Appl ication de la réglementation et émission de constats - Groupe d'intervention perfection 12. Environnement 13. Travaux publics 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ouverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des soumissions - Case rne incendie 2 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRAL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...lativement à un emprunt par billets au montant de 1 387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 202 3 8.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ns but lucratif, membre à part entière du Mouvement international de la Croix -Rouge et du Croissant -Rouge, dont la mission est notamment de porter assistance aux individus, aux groupes ou aux communautés touché(e)s par des...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...Montréal, le Comité pour la protection des berges du Saint-Laurent, G.C. Aventures... Au Fil de l’eau, ZIP des Seigneuries, Mission 1000 tonnes, EBI – Services environnementaux inc, IGA Extra – Le marché Emily & Philip, Restaurant Au Vieux Phili...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...chiens sont acceptés à l’intérieur du parc. Aucun autre animal de co mp agnie n’est permis . ARTICLE 4 ADMISSION Pour être admis au parc can in, tout chien doit : a) être accompagné d ’un gardien, le gardien doi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...eubles aux centres de services scolaires par les municipalités 18.16 Demande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une partie du lot 4 812 820 du cadastre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...Réseau Environnement 18.7 Autorisation - Dépôt d'une de mande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une partie du lot 4 812 820 du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...8.2 Octroi d’une aide financière au Centre d’action bén évole pour le projet « Tourtières de Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...d’une aide financière au Centre d’Action bén évole pour le projet « Tourtières de Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...un emprunt par obligations au montant de 8 765 000 $ qui sera réalisé le 15 dé cembre 2023 8.3 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 8 765 000 $ datées du 15 décembre 2023 8.4 Modification de la po...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...Modification de la résolution 2023 -03 -066 intitulée : Demande d’appui à une utilisation non agricole auprès d e la commission de la protection du territoire agricole du Québec pour faire un ajout. 2 12. ENVIRONNEMENT 13....
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...le 21 de ce règlement est modifié : o Par l’insertion, après le paragraphe 2, du paragraphe suivant : «2.1 ° Une soumission ventilée des travaux comprenant la valeur des travaux, le coût de la main -d’œuvre et les taxes applicables. » o...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...UE? La bibliothèque offre une variété de programmes pour stimuler le langage chez les enfants, dont le programme « Mission Agent biblio ». Venez emprunter l’une de nos trousses thématiques éducatives et ludiques à la bibliothèque!...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Modification de la résolution 2023 -03 -066 intitulée : Demande d’appui à une utilisation non agricole auprès de la commission de la protection du territoire agricole du Québec pour faire un ajout. 12. Environnement 13. Travaux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...2024 à 2025 -2026 inclusivement; Que la Ville de Contrecœur confie, à l’UMQ, le mandat d’analyser des soumissions déposées et de l’adjudication des contrats; Que si l'UMQ adjuge un contrat, la Ville de Contrecœur s’eng...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...gatoire en tout temps Tous travaux de transformation ou de construction d’un bâtiment principal ou accessoire requièrent l’émission d’un permis. Assurez-vous d’avoir votre permis avant de débuter les travaux. Cela vous évitera bien des tracas. Il e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...à un emprunt par obligations au montant de 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023 8.4 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 3 350 000 $ datées du 24 mars 2023 8.5 Dépôt du rapport de la tr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...vement à un emprunt par obligations au montant d e 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023 8.4 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 3 350 000 $ datées du 24 mars 2023 8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...032 EMBAUCHE D'UNE RESPONSABLE À LA PROGRAMMATION AQUATIQUE POUR LA SAISON ESTIVALE 2023 Considérant la démission de la responsable des trois dernières saisons; Considérant le besoin d'assurer une programmation optimale pou...
En savoir plus