...par personne par année civile. S’adresse aux personnes âgées de 17 ans et moins et 65 ans et plus exclusivement. Le remboursement sera fait sur présentation du formulaire à cet effet, dûment complété. Le remboursement sera fait si la pre...
En savoir plus...tranche de 15 minutes de retard vous seront exigés. Ce montant sera payable directement au camp le jour même du retard. Remboursements Une demande de remboursement doit être faite via notre formulaire de remboursement en ligne qui se retrou...
En savoir plus...nfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement Aucun remboursement ne sera effectué après le début de la session d’activités, soit le 24 janvier 2025...
En savoir plus...moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 26 janvier 2024, sa...
En savoir plus...0 $ par cours (adulte) Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 20 janvier 2023, sa...
En savoir plus...moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 23 septembre 2023,...
En savoir plus...moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, sauf si la personne inscrit...
En savoir plus...moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, sauf si la personne inscrit...
En savoir plus...nfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement pour les cours socioculturels Aucun remboursement ne sera effectué après le début de la session d’acti...
En savoir plus...2023 -12 -306 MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE DÉPENSES DES EMPLOYÉS CONSIDÉRANT la Politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les employés municipaux mise en place par la Ville de Contrecœ...
En savoir plus...oit que leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 23 septembre 2023, sau...
En savoir plus...s de déplacement pour les frais d'hébergement, de repas et de kilométrage, conformément à la Politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacements pour les élus municipaux . QUE la somme soit prélevée dans le pos...
En savoir plus...fonds. 5. LIBÉRATION DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération j usqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlements des sinist res qui lui sont imputables ou jusqu’à ce que toutes les réclamations rappo...
En savoir plus...e leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1, 5 fo i s . Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 26 janvier 2024, sauf...
En savoir plus...de 20 ans. ARTICLE 5 BASSIN DE TAXATION Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il ser...
En savoir plus...de 15 ans. ARTICLE 5 BASSIN DE TAXATION Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il ser...
En savoir plus...de 15 ans. ARTICLE 5 BASSIN DE TAXATION Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il ser...
En savoir plus...leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 24 janvier 2025, sa...
En savoir plus...t le règlement soumis. Il est également fait mention de la dépense de même que tout mode de financement, de paiement ou de remboursement de celle -ci. QUE le règlement intitulé : « Règlement numéro 1320 -2024 empruntant au plus 707 300...
En savoir plus...t que leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, sauf si la personne inscrite n...
En savoir plus...-résident 22 $/h 13 $/h/personne 90 $/h 1,5 fois les frais totaux Frais d’administration pour remboursement ou transfert Frais d’administration pour chèque sans provision Couche aquatique 5 $/cours/enfant...
En savoir plus...que leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 20 septembre 2024, sau...
En savoir plus...e Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3...
En savoir plus...leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 23 avril 2025, sauf...
En savoir plus...leurs réclamations de déplacement, de repas et de kilométrage, conformément à la Politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux, sur présentation de pièces justificativ...
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