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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...enue le 1er novembre 2022 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucune personne ne s’est inscrite. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HAB...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 soit adopté. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Aucun citoyen ne se présente pour adresser une question au conseil municipal. 2022 -12 -344 LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Calendrier municipal 2023
...des projets comme le Plan de développement d’une communauté nourricière viennent rehausser la qualité de vie de tous et chacun. Les infrastructures municipales en matière de sport et de loisir sont nombreuses et nous travaillons à l’amélioration...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...enir une série de chèques postdatés (libellés à l’ordre de : Ville de Contrecœur) et le coupon original accompagnant chacun des chèques. • Dans les institutions bancaires La plupart des institutions bancaires acceptent les paiements : au...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...immeuble patrimonial; 4° immeuble accessoire autre qu’un immeuble patrimonial. 5. Lois et règlements Aucune disposition du règlement ne peut être interprétée comme ayant pour effet de soustraire une personne à l’app...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...jusqu'à concurrence de 10 % maximum de la superficie brute de l'aire d'affectation rurale. Dans le cas d'un terrain sans aucun des deux services, la largeur minimale du terrain est de 40 mètres.Dans le cas d'un terrain sans aucun des deux services,...
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Patrimonial
...oute personne qui contrevient à l’une des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible, pour chacun des jours ou fraction de jour qu’a duré l’infraction, d’une amende d’au moins cent (100) dollars et d'au plus mille...
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Séance du 2 juin 2020
...ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Puisque la séance ordinaire se tient en vidéoconférence, aucun citoyen n'est présent. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU...
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Séance du 4 février 2020
...s à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1190 -2020 EMPRUNTANT...
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Séance du 16 avril 2020
...té publique. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Le conseil municipal s'étant réuni par vidéoconférence, aucun citoyen n'est présent pour la séance extraordinaire. 2020 -04 -129 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 18 h 3...
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Séance du 14 avril 2020
...s uniquement. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Le conseil municipal s'étant réuni par visioconférence, aucun citoyen n'est présent pour la séance extraordinaire. 2020 -04 -126 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 19...
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Séance du 7 avril 2020
...ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Puisque la séance ordinaire se tient en vidéoconférence, aucun citoyen n'est présent. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION...
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Séance du 30 mars 2020
...au 30 juin 2020. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Le conseil municipal s'étant réuni par v idé oconférence, aucun citoyen n'est présent pour la séance extraordinaire. 2020 -03 -096 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 18 h 45;...
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Séance du 23 mars 2020
...ion. 2 ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du conseil s’étant réuni par conférence téléphonique, aucun citoyen n’est présent pour la séance extraordinaire. 2020 -03 -091 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 18 h 40;...
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Séance du 10 mars 2020
...et greffi er Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Dominique Doyon, conseiller Aucun citoyen ne s’est présenté concernant les demandes de dérogations mineures prévues à l’ordre du jour. La p...
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Séance du 7 janvier 2020
...e secteur commercial, constitué de plusieurs bâtiments dans un seul et unique projet intégré; Considérant qu’aucune thématique nominale de rue n’avait été envisagée pour ce secteur; Considérant que Ci té 3000 est le nom d...
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Du Moulin
...Toute personne qui contrevient à l’une des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible, pour chacun des jours ou fraction de jour qu’a duré l’infraction, d’une amende d’au moins cent (100) dollars et d'au plus mille (1 0...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...en assurer et éviter les doublons, veuillez nous acheminer un courriel à infoloisir@ville.contrecoeur.qc.ca. Vous n’avez aucun dossier ouvert? Créez votre dossier en ligne en cochant la case Je suis intéressé(e) à participer à des programmes de...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ère ligne droite avant de boucler la boucle du plan d’action de la communauté nourricière en 2022. Je vous rappelle que chacune des démarches environnementales de la ville sont un pas de plus vers l’atteinte de nos objectifs. Inauguration de la p...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...ieurs enfants de Contrecœur. Le rôle d’accompagnateur et d’animateur est essentiel pour la vitalité de la communauté. À chacune et chacun ayant contribué au succès de nos camps de jour l’été dernier : merci! Nous comptons sur vous l’été prochain...
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Calendrier municipal 2022
... : e\b viro\b 1 m | Diamètr e : e\bviro\b 5 cm Les branches devront être attachées en ballot de 20 kg maximum chacun et placées en bordure de rue, le feuillage vers la réside nce. ARBRES DE NOËL NA TURELS | Collec te port e-à-port e...
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Affichage
...Toute personne qui contrevient à l’une des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible, pour chacun des jours ou fraction de jour qu’a duré l’infraction, d’une amende d’au moins cent (100) dollars et d'au plus mille (1...
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Commercial des Ormes
...Toute personne qui contrevient à l’une des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible, pour chacun des jours ou fraction de jour qu’a duré l’infraction, d’une amende d’au moins cent (100) dollars et d'au plus mille (1...
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Des Mélèzes
...Toute personne qui contrevient à l’une des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible, pour chacun des jours ou fraction de jour qu’a duré l’infraction, d’une amende d’au moins cent (100) dollars et d'au plus mille (1...
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Règlement E-110 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 561 300 $ pour le remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel
...A LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L'ENSEMBLE DE LA VILLE : 6. Toute personne qui, le 14 avril 2026, n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les munici...
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