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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...la vente pour défaut de paiement des taxes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de la classe salariale des concierges 9.2 Mouve...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...rts ou l’accroissement de la masse salariale sur notre budget, nous devons faire face à nos obligations. La Ville suit à la lettre son cadre financier, ce qui lui permet de soutenir la croissance et le développement durable de Contrecœur afin que...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ort du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Autorisation de signature - Lettre d'entente numéro 18 - Prime d'affectation aux techniciens en assainissement des eaux 9. LOISIR ET CULT...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...à leur offre de camps de jour, privant ainsi l’ensemble des enfants de ce service; CONSIDÉRANT la lettre de la Fédération québécoise des municipalités (ci -après : FQM) du 10 juin 2024, demandant à la min...
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Le Noblet, édition avril 2025
...frêne; ● Baril de récupération d’eau de pluie; ● Installation d’un dispositif antirefoulement; ● Remplacement de toilettes à débit régulier par des toilettes à faible débit; ● Etc. Informez-vous auprès du Service de l’urbanisme et de...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...te des travaux qu’il a approuvés, sans toutefois excéder le montant maximal de l’aide tel qu’il apparaît à la lettre d’annonce; CONSIDÉRANT QUE les autres sources de financement des travaux ont été déclarées;...
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Calendrier municipal 2025
...te de pumptrack • Rampes de mise à l’eau • Quai flottant • Patinoire multifonctionnelle • Jardins urbains et autocueillette • Glissade, ronds de glace, pistes de ski de fond, de raquette et de vélos à pneus surdimensionnés (en hiver)...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...à l’intérieur de l’habitation (si les réseaux d’assainissement sont saturés, les eaux peuvent remonter au niveau des toilettes et éviers); ● la sécurisation du circuit électrique, en séparant le réseau des pièces inondables de celui des autr...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
..., DE PRENDRE ACTE du dépôt par le trésorier du rapport d’audit de performance réalisé par la Firme Mallette. 7 DE RECOMMANDER que les recommandations du vérificateur externe soient analysées par le Service d...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...CONSIDÉRANT QUE les citoyens concernés par la fermeture de la rue seront informés préalablement par une lettre d'avis; Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...ffert aux débutants, tu apprendras les points de base et comment lire un patron. Ensemble, nous crochèterons ta débarbouillette ! Cours adapté et évolutif selon l’aisance des participants. NOUVEAU C rochet pour ado (13 à 17 ans) ANIMATRICE : M...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ants, au nom de la Ville : • Émettre , accepter, endosser, négocier ou escompter tout chèque, billet à ordre, lettre de change ou autre effet négociable; • Signer ou approuver tout retrait, document ou pièce justificative; •...
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Calendrier municipal 2024
...lade pour les enfants • Rampes de mise à l’eau • Quai flottant • Patinoire multifonctionnelle • Jardins urbains et autocueillette • Glissade, ronds de glace, pistes de ski de fond et de vélos à pneus surdimensionnés (en hiver) RÉGLEMENTATION DANS L...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...t - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Autorisation de signature - Lettre d'entente 2024 - 01 - Prime d'affectation aux techniciens en assainissement des eaux 9. Loisir et c...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...de taxes 0.55 $ la page Impression de documents 0.45 $ la page Articles promotionnels Tarif Épinglette avec le logo 8 $ Épinglette avec l’ancien logo 8 $ Épinglette avec les armoiries 5 $ Livre du 325e...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...n - Chef de division - gestion des actifs - Service des travaux publics 9.3 Approbation et autorisation - Lettre d'entente no 17, à intervenir entre le Syndicat des employés municipaux de Contrecœur (CSN) et la Ville d...
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Le Noblet, édition avril 2024
...lite pour augmenter les services de santé offerts dans notre ville par le CISSS de la Montérégie-Est, et ce, par l’envoi de lettres, par l’adoption de résolutions et par la tenue de rencontres. Nous avons enfin réussi à récupérer, l’ été dernier,...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...n - Chef de division - gestion des actifs - Service des travaux publics 9.3 Autorisation - Signature de la lettre d'entente no 17 entre le Syndicat des employés municipaux de Contrecœur (CSN) et la Ville de Contrecœur...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...me papier ou sous format électronique, tous les documents, tels les agendas, courriels, comptes rendus téléphoniques, lettres, comptes rendus de rencontres, documents de présentation, offre de services, télécopies, etc. relatifs à t...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...» : une garantie émise par une institution financière consistant en l’une ou l’autre des formes suivantes : 1° une lettre de garantie irrévocable ; 2 2° une traite bancaire. « Logement » : un logement au sens de la Loi sur la...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...e la vente pour défaut de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de la classe salariale des concierges 9.2 Mouvem...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...re de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17.2 Autorisation de signature d’une lettre d’entente avec l’Association des bibliothèques publiques du Québec afin d'adhérer au programme Biblio -Santé po...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...lément, équipement ou objet coupant ou tranchant ne doit faire saillie de l’unité mobile de restauration. Toute tablette destinée à servir la clientèle doit être rétractable. Aucun échappement ou rejet de fumée, de vapeur ou autre pro...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...nées 2019 à 2023; Considérant que pour recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmée dans une lettre du ministre des Affaires municipales et de l'Habitation, la Ville doit respecter les mod alités de ce gui...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...sonne morale sans but lucratif, incorporée sous le numéro d'entreprise du Québec 11 7502 1311 et dont les lettres patentes ont été déposées au registre le 20 novembre 2019; 12 Considérant que l’ensemble des critères d’admissi...
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