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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Rive-Sud du 10 octobre dernier; CONSIDÉRANT QUE les amateurs de quad doivent être membres d’un clu b pour avoir le droit de circuler sur les sentiers du Québec; CONSIDÉRANT QUE le club QUAD Coureurs des bois Rive-Sud est régi...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...T QU 'un dossier d'employé est strictement confidentiel et ce, tant en vertu du Code civil du Québec , de la Charte des droits et libertés de la personne , de la Loi sur la protection des renseignements person nels dans le secteur privé et d...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...rotocole d'entente avec les Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu et de Moto -Neige Adidou Rive -Sud Inc - droit de passage - saison 2023 -2024 18.2 Autorisation de signature - Entente avec la Maison de la famill...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...t - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles situés sur le territoire de la ville de Contrecoeur 10.3 Adopti...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...du parc Barbe-Denys-De La Trinité est essentiel à la biodiversité. Sa localisation en plein cœur de la ville en fait un endroit idéal pour les loisirs en plein air et l’observation de la nature. J’invite la population à se balader dans les sentie...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...lement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comp...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...s - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des co...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 7 000 000 $ 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement nu...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...rojet de règlement 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 7 000 000 $ 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1306...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...NT QUE la demande ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété; CONSIDÉRANT QUE la demande respecte les objectifs du Plan d'urbanisme de la Ville de C...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...it, contenus dans ce règlement et auxquels il y est référé, en font partie intégrante à toutes fins que de droit. En cas de contradiction entre le texte et les tableaux, diagrammes, graphiques, symboles et autres...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...h en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers....
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...mmaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles situés sur le territoire de la ville de Contrecoeur 10.3...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...s en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers....
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...en immobilisations et un emprunt de 4 500 000,00 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...des spécifications, zone H1 -78 - Normes spécifiques : o La demande propose de p ermettre une marge latérale droite de 3,03 mètres et une marge latérale gauche de 2,98 mètres, alors que la marge minimale prescrite est de 3,2...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...es en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. Gestion du personnel...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...enses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $ pour l ’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de p réemption 6.4 Adoption - Projet de règlement numéro U-400 rel atif à la construction 6.5 Adoption - Règlem...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...épenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 6.4 Adoption - Projet de règlement numéro U -400 relatif à la construction 6.5 Adoptio...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...ur, en l’affichant dans la section réservée à cette fin sur le site Internet de la Municipalité régionale de comté e t à l’endroit prévu à cette fin à l’entrée du siège social. EN FOI DE QUOI, je donne ce certificat, ce 22e jour d’avril 20...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E-102 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...rte à 19 h en présence du directeur géné ral. À moins d’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par le...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...Services juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers....
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000,00 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...(Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 110...
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