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Le Noblet, édition avril 2026
...e l’Union des municipalités du Québec pour demander des mesures équitables et responsables, notamment afin de protéger les droits acquis et d’assurer une transition juste pour les travailleuses et travailleurs déjà en poste. Porter le cœur bleu, c...
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Sommaire des rapports d'un candidat indépendant autorisé
...pports et les documents qui les accompagnent, et en prendre copie, pendant les heures normales d’ouverture de bureau, à l’endroit suivant : Ville de Contrecœur 5000, Marie-Victorin Contrecœur, Québec Donné à Contrecœur, ce 2 mars 2026. Féli...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E -107 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...rvices juridiques et greffe et du directeur général. 1 À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers....
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...vices juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers....
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Calendrier municipal 2026
...édit photo : Mamadou Ari MARS 1 2 3 44 5 6 7 8 Début de l’heure avancée Journée internationale des droits des femmes 9 10 Séance du conseil municipal, 19 h 11 4124 134144 15 164174 Saint-Patrick 18 4...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...s 21 952 700 $19 640 080 $ Paiement tenant lieu de taxes 315 400 $352 450 $ Services rendus 877 260 $886 680 $ Imposition de droits 1 895 000 $1 695 000 $ Amendes, pénalités, intérêts 381 600 $381 600 $ Subventions et compensations 1 195 500 $1 144 1...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...uridiques et greffe et du directeur général. À moins d‱indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l‱unanimité sont donc des votes à l‱unanimité des voix exprimées par les conseill...
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Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025
...• Claude Dansereau , candidat indépendant • Mario Gervais , candidat indépendant 3. Vous pourrez exercer votre droit de vote en vous présentant au bureau de vote qui vous sera assigné aux date s, heures et lieu ci - dessous....
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E-102 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...torin 10.3 Autorisation de signature – Avenant – Contrat de se rvice - Exo 10.4 Autorisation de signature – Droit de passage – Club VTT Vagabond du Bas-Richelieu 10.5 Motion de félicitations - Derek Fontaine 10.6 Mo...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...ur, en l’affichant dans la section réservée à cette fin sur le site Internet de la Municipalité régionale de comté e t à l’endroit prévu à cette fin à l’entrée du siège social. EN FOI DE QUOI, je donne ce certificat, ce 22e jour d’avril 20...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...épenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 6.4 Adoption - Projet de règlement numéro U -400 relatif à la construction 6.5 Adoptio...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $ pour l ’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de p réemption 6.4 Adoption - Projet de règlement numéro U-400 rel atif à la construction 6.5 Adoption - Règ...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Rive-Sud du 10 octobre dernier; CONSIDÉRANT QUE les amateurs de quad doivent être membres d’un clu b pour avoir le droit de circuler sur les sentiers du Québec; CONSIDÉRANT QUE le club QUAD Coureurs des bois Rive-Sud est régi...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...des spécifications, zone H1 -78 - Normes spécifiques : o La demande propose de p ermettre une marge latérale droite de 3,03 mètres et une marge latérale gauche de 2,98 mètres, alors que la marge minimale prescrite est de 3,2...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...nses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de te rrains assujettis au droit de préemption 7. F INANCES 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. G ESTION DU PERSONN...
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E-105 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 8 ju...
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Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupants d’un établissement d’entreprise
...donné par la présidente d’élection , Mme Éléa Claveau, notaire, OMA , que : 2. Vous pourriez avoir le droit de voter si vous êtes propriétaire d’un immeuble ou si vous occupez un établissement d’entreprise dans l...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ctorin 11.3 Autorisation de signature – Avenant – Contrat de service - Exo 11.4 Autorisation de signature – Droit de passage – Club VTT Vagabond du Bas-Richelieu 11.5 Motion de félicitations - Derek Fontaine 11.6...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 45 jours comme celui qui a le droit de signer la demande en leur nom et d'être inscrit sur la liste référendaire, le cas é chéant. La pro...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 45 jours comme celui qui a le droit de signer la demande en leur nom et d'être inscrit sur la liste référendaire, le cas é chéant. La pro...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...plantations multiples au parc Cartier-Richard et aux nouveaux aménagements au parc du Belvédère. Grâce à l’utilisation du droit de préemption, la Ville a pu acquérir des terrains et des propriétés stratégiques. Ces actions nous permettent de c...
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Avis d'élection
...s et greffe) 2. Si plus d’un e personne pose sa candidature à un même poste, vous pourrez exercer votre droit de vote en vous présent ant au bureau de vote qui vous sera assigné , aux dates et aux heures suivantes . Jo...
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