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Le Noblet, édition avril 2025
...nt. Le besoin d’une école secondaire à Contrecœur est évoqué depuis longtemps. La Ville a travaillé à localiser le bon endroit en scrutant à la loupe tout le territoire. Les options n’ étaient pas nombreuses en milieu urbain alors que les concl...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...vices juridiques et greffe et du directeur général. 2 À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les co...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...DMINISTRATION GÉNÉRALE 2 17.1 Autorisation de signature - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors route avec le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu et le Club de Moton...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...vices juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers....
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Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...r (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE SUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 202 3-155 CONCERNA...
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Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171
...er au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur par les manière s suivante : • Article 1071 - Endroit où l'affichage est prohibé : La demande propose l'installation d'enseigne sur l’arrière du bâtiment, alors...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...ouverte à 19 h 30 en présence du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les...
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Calendrier municipal 2025
...direction@cpslatraversee.ca Inform’elle 2068, boulevard Édouard Saint-Hubert (Québec) J4T 2A1 Téléphone : 450 443-3442 droitpourelle@informelle.org Association des personnes handicapées Sorel-Tracy 105, rue du Prince, local 42 Sorel-Tracy...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...bre 10 194 habitants sur son territoire, soit 20 personnes de plus que l’année précédente. Février Politique sur le droit à la déconnexion Ayant à cœur le bien-être de son personnel, le conseil municipal adopte une politique sur le...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...éance ouverte à 19 h en présence du dir ecteur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimi té des voix exprimées par les...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...2 18.1 Autorisation de signature et autorisation spéciale - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors route avec le Club Quad Coureurs des Bois Rive -Sud - Saison 2024 -2025 18.2...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...EMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR 5. URBANISME 5.1 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles situés sur le territoire de la ville de Contrecoeur 6. PÉRI...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...allation d'une aire de jeux 0 -5 ans au parc Henri -Lacroix, appel d'offres 2023 -LOI -02 10.9 Autorisation du droit de passage du Défi -Vélo de la maison des greffés 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des p...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...le 18.1 Autorisation de signature et autorisation spéciale - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors route avec le club quad coureurs des bois Rive -Sud - Saison 2024 -202...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...irie à l’ad resse suivante : Ville de Contrecœur 5000, route Marie -Victorin Contrecœur (Québec) JOL ICO Droit de révision : Conformément à la section I d u chapitre X d e la Loi sur la fiscalité municipale , to...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...ns parcs et certaines rues, aux périodes et aux conditions qu'il détermine; CONSIDÉRANT QUE les parcs sont des endroits propices aux rassemblements sociaux et familiaux; CONSIDÉRANT QUE l'in terdiction de l'utilisation de...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...offre de services, télécopies, etc. relatifs à toute communication d’influence effectuée par une personne à leur endroit, que cette communication ait été faite ou non en conformité avec la Loi sur la transparence et l’éthique en matière...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...’alinéa 1 du texte « 200,00 $ et d'au plus 2 000,00 $ » par « 1 000,00 $ et d’au plus 4 000,00 $ » aux 2 endroits menti onnés; o par le remplacement à l’alinéa 1 du texte « 400,00 $ et d'au plus 4 000,00 $ » par...
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Séance du 9 mars 2021
...‱a pas pour effet de porter atteinte à la jouissance par les propriétaires ou les locataires des immeubles voisins, à leur droit de propriét é; Considérant que l‱enseigne dérogatoire proposée respecte les standards des établissements...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...u. Au mois de juin dernier, nous avons inauguré la place François-De Sales-Gervais derrière la mairie. Il s’agit d’un endroit magnifique où toutes les Contrecœuroises et tous les Contrecœurois peuvent y trouver leur compte. Que ce soit les pla...
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Séance du 4 février 2020
...rise Hansen Signs , proposa nt une enseigne de 8 po uces par 52 pouces par 5 pouces, installée à plat sur le bâtiment à droite de l’enseigne corporative existante; Considérant que l’entente entre la franchise Subway et l’OQLF privi...
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Séance du 30 mars 2020
...émie; Considérant les autres revenus que la Ville peut percevoir, notamment les taxes complémentaires, les droits de mutation, les factures de compteur d’eau; Considérant l’article 7 du règlement 830 -2008 régissant la biblioth...
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Séance du 7 avril 2020
...ménagement agrémenté de plantation soit prévu en façade et au pourtour de l’aire de stationnement en cour latérale droite; • Que les aires de stationnement, en cour latérale gauche et droite, soient pavées et aménagées en conformité a...
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Séance du 2 juin 2020
...résolution 2020 -03 -095 établissant le taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutati on et autres tarifs impayés à 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020; Considéra...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...cherchant une première résidence abordable et l’effervescence du marché immobilier ont généré des revenus de droit sur les mutations mobilières , plus élevé s de 402 504 $ et des revenus de taxes foncières plus élevés de 33...
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