311 résultats pour
-
Documents
Calendrier municipal 2025
...e de zonage, de lotissement et de construction et délivre les permis en conformité avec les règlements et les politiques en vigueur. Consultez la carte interactive ville.contrecoeur.qc.ca/services/citoyens/urbanisme#carte-interactive-zonage Consu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...itionnellement à la réussite de l'examen médical et de la vérification des antécédents judiciaires, au maintien en vigueur du permis de conduire de classe 4A pour la conduite des véhicules d'urgence ou à l'engagement de l'obtenir dans un...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...tes ou les personnes âgées, ou pour générer des revenus supplémentaires. Pour en savoir plus sur la réglementation en vigueur, communiquez avec le Service de l’urbanisme et de l’environnement. PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...re de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d 'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement es...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...culièrement pour les établissements de production animale : L'aliénation des lots respecte les lois et règlements en vigueur, sans entraîner de contraintes ou d'effets négatifs sur l'environnement ou sur les établissements de produ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...re est nécessaire pour octro yer le contrat et permettre de confirmer les crédits bu dgétaires, en attendant l’entrée en vigueur du Règlement d’emprunt E-100. EN CONSÉQUENCE, 15 Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par :...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...ire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur c haque année. ARTICLE 6 S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...oi, a mandaté C DS afin d’agir en tant qu’agent financier authentificateur et les obligations entre ront en vigueur uniquement lorsqu’elles auront été authentifiées. QU' en ce qui concerne les amortissements annuels de ca pi...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...té automatiquement à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 7 février 2023 Adoption du règlement : 7 m...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...à fa voriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement conce rnant les chiens, lequel entrera en vigueur le 3 mars 2020; Considérant que la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en pl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -ROUTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Considérant l’adoption et l’entrée en vigueur en 2012 du règlement numéro 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Demande de dérogation mineure pour le 155, rue Anne -De Nouë 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5326, rue de Vignieu 11.4 Demande de permis de garage privé isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur est entré en vigueur en mai 2010; Considérant que la Ville souhaite modifier le texte de la section du règlement relatif à la zone...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...de 50 personnes maximum à toute séance publique du conseil municipal, en respectant les normes sanitaires en vigueur; Considérant que la salle du conseil de la mairie ne peut recevoir le nombre de citoyens usuels en respectant l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...rant que le règlement numéro 861 -1-2009 sur les permis et certificats de la Ville de Contrecœur e st entré en vigueur en mai 2010; Considérant que la Ville souhaite modifier le texte traitant des conditions de délivrance des per...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur soit adopté. Que le règlement 1198 -2020 entre en vigueur selon la loi. ADOPTÉE 2020 -06 -159 ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 28 MAI 2020 Il...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...Considérant la mise à disposition de nombreux plateaux d'activités récréatives, ainsi que l'usage du pavillon Savignac, pour les jeunes ins crits au programme de camp de jour de la Ville de Contrecœur; Considérant l'intérêt pour...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...onsidérant que le sc héma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de Marguerite -D’Youville est entré en vigueur le 18 mars 2009, que celui de la MRC de La Vallée -du -Richelieu est entré en vigueur le 15 septembre 2016, que ce...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...ite par l’administration de la Ville et la recommandation p ositive datée du 10 mars 2020 de madame Audrey -Anne Chevigny Lépine, chef de la Division parcs et bâtiment et responsable du projet. Il est proposé par : Monsieur Steve Ha...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement soit adopté. Que le règlement 1190 -2020 entre en vigueur selon la loi. ADOPTÉE 2020 -03 -050 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1191 -2020 EMPRUNTANT AU PLUS 559 0...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...centrée sur le citoyen, le nouveau site sera aussi convivial et dynamique sur les plateformes mobiles. Une expérience de navigation moderne, riche et intuitive vous attend. Bonne rentrée à toute la population, petits et grands! Maud Allaire, mair...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...Considérant que le règlement numéro 858 -1-2009 adoptant le règlement de zonage de la Ville de Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur à le pouvoir, en vertu de l...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...-Victorin) ou au Centre multifonctionnel (entrée par le 475, rue Chabot). Le lieu est choisi selon les règles sanitaires en vigueur. Quelques jours avant la séance, consultez notre site Internet et notre page Facebook où seront annoncés les détails...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...Victorin) ou au Centre multifonctionnel (entrée par le 475, rue Chabot). Le lieu est choisi selon les règles sanitaires en vigueur. Quelques jours avant l’assemblée, consultez notre site Internet et notre page Facebook où seront annoncés les déta...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...ES PATRIOTES BOURGCHEMIN BOURGCHEMIN CAISSE DOZOIS DES MÉLÈZES DES SAULES DES ORMES DE S B OULEA UX TÉTREAULT DE VIGNIEU MOREAU DOZOIS LEBLANC DE VIGNIEU BELLEROSE JUSSAUME DES CÈDR ES DES CHÊNES BELLEROSE DES ÉRABLES DES...
En savoir plus