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Le Noblet, édition janvier 2026
...ance démographique, ainsi que du développement commercial et industriel de la ville. Au-delà de sa conformité aux normes en vigueur, la caserne 10, d’une superficie de plancher de 18 200 pieds carrés, se distingue par son efficacité et son efficien...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...é d’une hauteur de 2,13 mètres dans la marge avant, au lieu de 1,2 mètre, comme prévu au règlement de zonage en vigueur, pour l'immeuble situé au 4085, rue Industrielle, lot 5 024 949, cadastre du Québec, circonscriptio...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...animaux et assurer le respect des lois et règlements; CONSIDÉRANT QU’une réglementation relative aux animaux est en vigueur à la Ville; CONSIDÉRANT QUE le Service animalier Pierre -de Saurel et Régions est un organisme...
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Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
...expliquera le premier projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption ou de son entrée en vigueur et entendra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce projet règlement contient de s disposition s s...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...UE la résidence principale située sur le lot 5 337 033 a été érigée en 1974, soit antérieurement à l’entrée en vigueur de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles, et que des droits acquis ont été...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Loi, a mandaté CDS afin d’agir en tant qu’agent financier authentificateur et les obligations entreront en vigueur uniquement lorsqu’ elles auront été authentifiées. QUE, en ce qui concerne les amortissements annu...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...permis par la Loi, a mandaté CDS afin d’agir en tant qu’agent financier authentificateur et les obligations entreront en vigueur uniquement lorsqu’elles auront été authentifiées QUE, en ce qui concerne les amortissements annuels de capi...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ger certains renvois internes au règlement de zonage afin d’assurer leur concordance avec la numérotation en vigueur; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion a été donné lors de la séance ordinaire, tenue le 10 mars 2026. Il est p...
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Début du règlement relatif au stationnement hivernal
...e Info-Déneigement au 450 587-2886 (AUTO) à partir de 17 h, un message sera enregistré et vous indiquera s’il y a un avis en vigueur Consultez notre site Web au ville.contrecoeur.qc.ca (voir les alertes en bandeau rouge au haut de la page d'accue...
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Début du règlement relatif au stationnement hivernal
...e Info-Déneigement au 450 587-2886 (AUTO) à partir de 17 h, un message sera enregistré et vous indiquera s’il y a un avis en vigueur Consultez notre site Web au ville.contrecoeur.qc.ca (voir les alertes en bandeau rouge au haut de la page d'accue...
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MISE À JOUR - L'interdiction d’arrosage est levée
...ement sur l'arrosage 9 juin 2025 - La Ville de Contrecœur informe la population qu’une interdiction d’arrosage est en vigueur jusqu’à nouvel ordre sur l’ensemble du territoire. Cette mesure concerne l’utilisation de l’eau potable pour l’...
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Le règlement hivernal sur le stationnement de nuit débute le 1er décembre
...e Info-Déneigement au 450 587-2886 (AUTO) à partir de 17 h, un message sera enregistré et vous indiquera s’il y a un avis en vigueur Consultez notre site Web au ville.contrecoeur.qc.ca (voir les alertes en bandeau rouge au haut de la page d'accue...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...té 3000. Il contribuera à notre développement économique dans le respect de l’environnement et du cadre réglementaire en vigueur. Nous travaillons également à un projet de réaménagement de l’ancien Relais 117. Avec une approche centrée sur la...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
...e, l a mair esse ou une personne désignée expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son entrée en vigueur et entendra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce règlement ne contient pas de disposition sus...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot 4 813 754, du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.3 Approbation...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...situation en accordant un droit de passage explicite aux trois clubs concernés, afin de clarifier les autorisations en vigueur et de promouvoir une utilisation adéquate des sentiers municipaux; CONSIDÉRANT QUE la signature d’un reno...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...écédemment sont en sus de ceux que les représentants pourraient autrement détenir; QUE cette résolution soit en vigueur ce jour, et demeure en vigueur jusqu'à ce qu'un avis écrit de sa modification ou de son abrogation ait é...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...probation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot 4 813 754, du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.3 Approbation -- Dema...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...tte période, tout élément d’un abri d’auto temporaire doit être enlevé afin de respecter la réglementation municipale en vigueur. ● Seuls les abris d’auto temporaires de fabrication reconnue et certifiée sont autorisés. ● Un abri d’auto tempo...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...QUE les travaux de construction autorisés doivent débuter dans un délai de trente -six (36) mois suivant l’entrée en vigueur de la présente résolution et que tous les travaux d'aménagement doivent être finalisés dans les six (6) mois suiv...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...ation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -125 - 5620, rue de Vignieu, app. 202 - Lot 4 815 141 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères 10.4 Approbation - De...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...sommes non engagées en vertu du règlement d'emprunt 1280 -2022 soient annulées. QUE la présente résolution entre en vigueur conformément à la Loi et qu’une copie de celle -ci soit transmise aux autorités compétentes, notamment au...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...gation mineure pour le 1406, rue François -Xavier -Malhiot 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 5342, r ue de Vignieu 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 260, rang du Brulé 11.6 Demande de dérogation mineure pou...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
...ne désignée expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption ou de son entrée en vigueur et entendra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce règl ement ne contient pas de disposition...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...uant, entre autres, au hockey cosom, au basketball, au badminton, au volleyball, au pickleball ou au soccer. Tarifs en vigueur pour une location horaire ● Pour les organismes sans but lucratif (O.S.B.L.) accrédités ● Partenaires 1 et...
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