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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

.../Aire à valeur écologique élevée i CS-2 : Consevartion/Aire privéeUSAGES SPÉCIFIQUEMENT PERMISUSAGES SPÉCIFIQUEMENT EXCLUS NORMESSTRUCTURE DU BÂTIMENTIsolée i JumeléeContiguëDIMENSIONS DU BÂTIMENTLargeur minimale (m) 6 Superficie de bâtiment minima...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...Consevartion/Aire publiqueCS-2 : Consevartion/Aire privéeUSAGES SPÉCIFIQUEMENT PERMIS (6) USAGES SPÉCIFIQUEMENT EXCLUS (5) NORMESSTRUCTURE DU BÂTIMENTIsolée i JumeléeContiguëDIMENSIONS DU BÂTIMENTLargeur minimale (m) 6 Superficie de bâtiment minima...

Mise aux normes et travaux

...s pour opérer leurs installations d’eau potable et d’eau usée. 2005 La Ville de Contrecœur a procédé à la mise aux normes de ses infrastructures d’alimentation en eau potable. La vétusté du système de clarification et le respect des normes...

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Mise aux normes et travaux

2022 Mise en route de la station de pompage du Verdoyant. 2019-2020 Remplacement des panneaux de contrôle des stations de pompage # 1, 2 et 4 et relier les stations de pompage au SCADA de l’usine de filtration. 2019 Agrandis......

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...andé par la Ville de Contrecœur, pour le lot 6 389 805, qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes H1 -179 de l'annexe A du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la construction d’une résidence un...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Lenoblet -Du Plessis n’est pas aux normes; Considérant les règlements d’emprunt 1072 -2017 et 1108 -2018 pour financer une partie des travaux...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...un deuxième bâtiment principal dont l’usage sera « entrepôt »; o Autoriser les dimensions d’un entrepôt respectant les normes prescrites pour un bâtiment principal dans la grille des usages et normes; o Réduire la marge arrière à 5 mèt...

Règlement de zonage 858-1-2009

........ ........... 1-2 ARTICLE 9 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, DES GRAPHIQUES ET GRILLES DES USAGES ET DES NORMES ................................ ........................ 1-2 ARTICLE 10 RÈGLES D’INTERPRÉ TATION CONCERNANT...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...zonage afin de mieux encadrer le développement sur son territoire; CONSIDÉRANT l’importa nce de prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de développement durable et de lutte contre les changements climatiques; C...

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...tages, totalisant 14,3 mètres de hauteur chacune, d’une superficie totale de 2 632 mètres carrés et respectant les normes d’a ccessibilité pour les personnes à mobilité réduite; Considérant que le projet répond aux orientations du...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...zonage afin de mieux encadrer le développement sur son territoire; CONSIDÉRANT l’importance de prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de développement durable et de lut te contre les changements climatiques;...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

...Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en auto...

Le Noblet, édition janvier 2024

...s le cadre de l’exposition Métiers et traditions à Longueuil. Créé en 1992, le tartan de Contrecœur rencontre toutes les normes d’enregistrement. Il a été homologué la même année par la Société écossaise des tartans, à Comrie, Pertshire, en Éc...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...rale (PIIA); CONSIDÉRANT QUE le projet est conforme au règlement de zonage en vigueur, respectant les normes et les limitations imposées, garantissant ainsi une intégration respectueuse dans le tissu urbain existant....

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que le lot respecte les normes relatives à la superficie minimale prescrite; CONSIDÉRANT la recommandation 025 -24 du comité consultatif e...

Séance ordinaire du 4 juin 2024

...fichage 2024 -072 déposée au Service de l’urbanisme et de l’environnement le 11 mars 2024 inclut des enseignes dont les normes sont dérogatoires; 13 CONSIDÉRANT QUE l’application des dispositions visées par la demande de dérog...

Séance ordinaire du 10 septembre 2024

...deuxième bâtiment principal dont l'usage sera « entrepôt »; • Autoriser les dimensions d'un entrepôt qui respectent les normes prescrites pour un bâtiment principal à la grille des usages et normes; • Permettre la réduction de la marge arr...

Le Noblet, édition janvier 2023

...est nécessaire pour assurer la sécurité de la population et de l’équipe du Service de sécurité incendie. Le respect des normes en vigueur a également fait partie de la décision du conseil municipal d’aller de l’avant. Nouveau site Web Nous...

Séance ordinaire du 3 mai 2022

...59 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 s ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avi...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...largeur de 16 mètres ainsi qu'une superficie de 380.6 m² contrairement à 432 m² dérogeant à la grille des usages et des normes de la zone H1-75 du règlem ent de zonage 858-1-2009, le tout comme prescrit; CONSIDÉRANT QUE , en vertu de l’ar...