158 résultats pour
-
Actualités
Plateforme « Garage 529 » : Une application gratuite pour contrer le vol de vélos
...ne plateforme gratuite de prévention contre le vol et le recel de vélos. Accessible en ligne via le site Web ou l’application mobile, Garage 529 permet d’enregistrer son vélo (nom du propriétaire, secteur d’habitation, marque, modèle, no...
En savoir plus
-
Actualités
41e édition de l’Opération Nez rouge : Une soirée dont vous allez vous rappeler! Une tradition qui marque les esprits
...es pour appuyer leur mission. En constante évolution : l’inscription des bénévoles est désormais possible à partir de l’application mobile Nez rouge Dès cette année, le processus d’inscription sera bonifié et simplifié pour toutes personnes...
En savoir plus
-
Actualités
La MRC de Marguerite-D’Youville lance Tri-Facile, une technologie numérique innovante pour simplifier la gestion des matières résiduelles
...! Disponible à même le site Internet de la MRC et de ses municipalités, et en version mobile dans les boutiques d’applications Apple et Android, Tri-Facile est accessible gratuitement avec un ordinateur, une tablette ou encore un téléphone...
En savoir plus
-
Rubriques
Utilisation des pesticides
...ment soutient l’utilisation libre de pesticides dits « à faibles impacts » : Encadre, entre autres, les activités d’applications de pesticides traditionnels pour le propriétaire. Protège le voisinage et l’environnement des risques...
En savoir plus -
Rubriques
Pesticides
...Ce règlement soutient l’utilisation libre de pesticides dits « à faibles impacts » et encadre, entre autres, les activités d’applications de pesticides traditionnels pour le propriétaire. Il protège également le voisinage et l’environnement des r...
En savoir plus -
Emplois
Inspecteur municipal / Inspectrice municipale
...us sommes à la recherche d'une inspectrice municipale / d’un inspecteur municipal motivé, rigoureux et passionné par l’application des règlements d’urbanisme, la qualité du cadre bâti et la protection de l’environnement. Principales tâches...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...incendie 15.1 Modification de la résolution 2015 -03 -058 Désignation des officiers responsables de l'application des règlements en matière de sécurité incendie 15.2 Autorisation de dépôt d'une aide financière au Prog...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...ions du présent règlement commet une infraction et est passible d’une amende de 50 $ à 200 $. Les personnes chargées de l’application du règlement ont le pouvoir de procéder au remorquage et au remisage d’un véhicule stationné. Les frais exigib...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ndation numéro 2023 -04 -01 du comité consultatif en loisir, culture et développement social, mandaté dans l’application des mécanismes d’analyse. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR : Monsieur Pierre -Olivier Roy...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...-2 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ..................................... 2-3 SECTION 1 ADMINISTRATION ET APPLICATION DU RÈGLEMENT .............................................................................. 2-3 ARTICLE 8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...sultatif d’urbanisme; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a identifié la nécessité de modifier son règlement de z...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...et nous » 18.7 Versement d'une commandite - Défi -vélo 48 heures, Rêves d'enfants 18.8 Autorisation - Application de la réglementation et émission de constats - Groupe d'intervention perfection 18.9 Nominat...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...A SUBVENTION ANNUELLE DU MTQ CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur a pris connaissance des mod alités d’application du volet Projets particuliers d’améli oration (PPA) du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) et s’engage à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ommandation numéro 2023 -07 -20 -03 du comité consultatif en loisir, culture et développement social, mandaté dans l’application des mécanismes d’analyse. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyé...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...faire s pour lesquelles la séance est convoquée. Le nombre minimal de membres du conseil qui est nécessaire pour l’application du premier alinéa est: 1) deux, lorsque le conseil compte trois membres; 2) trois, lorsque le conseil c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...e l’UMQ pour agir à titre de mandataire pour la représenter au contrat d’assurance collective à octroyer à la suite de l’application des présentes ainsi que son renouvellement, de même que pour l’accès à son dossier d’assurance c...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...tatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modi fications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller XX à la séance or...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...otre choix de livres numériques parmi plus de 3 500 titres disponibles à partir de la plateforme. TÉ LÉCHARGEZ L’APPLICATION, C ’EST SIMPLE ET RAPIDE ! pretnumerique.ca Vous avez consulté la rubrique d ’aide de Pretnumerique.ca , m...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...eur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022 modifiant cert...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de cou...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...omité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant l’importance de prévoir de nouvelles normes en concordance avec...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...einte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété; Considérant que l'application des dispositions du r èglement de zonage 858 -1-2009 causerait un préjudice sérieux au demandeur;...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ix de livres numériques parmi plus de 3 300 titres disponibles à partir de la plateforme Pretnumerique.ca. Téléchargez l’application, c’est simple et rapide! VENTE DE DOCUMENTS USAGÉS Du 21 juin au 22 août L’argent amassé servira à ajouter un tr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ce incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation - Application de la règlementation et émission de constats d'infractions - Règlement 1132 -2018 Stationnement hivern...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...es 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte é...
En savoir plus