...yenne des propriétés résidentielles a connu une hausse de 58 %. Il faut savoir que l’augmentation de la valeur foncière d’un immeuble n’entraîne pas automatiquement une augmentation proportionnelle sur le compte de taxes municipales. Le taux de taxat...
En savoir plus...us permettre de rejoindre rapidement le point de rassemblement. Si vous êtes propriétaire d'un bâtiment public, comme un immeuble d'appartements, vous devez vous assurer de la sécurité de vos occupants. Vérifiez que vos issues sont fonctionnelles...
En savoir plus...rsonne, son consentement écrit doit être obtenu par écrit et soumis avec la demande. Lorsque la demande est reliée à un immeuble, le consentement du propriétaire actuel est requis. Le demandeur doit donc faire parvenir avec la demande, un formul...
En savoir plus...es 10 ans après sa date de fabrication, peu importe le modèle (à pile ou électrique). Rappelons que le propriétaire d’un immeuble a l’obligation de s’assurer qu’un avertisseur de fumée opérationnel est installé à chacun des étages de sa résidence...
En savoir plusDes travaux de construction de bordures de ciment débuteront le samedi 7 septembre sur la rue Saint-Antoine, face à l’immeuble de 96 unités de logements situé à l’angle de la rue des Ormes. Les travaux se compléteront le lundi 9 septembre...
En savoir plus...es 10 ans après sa date de fabrication, peu importe le modèle (à pile ou électrique). Rappelons que le propriétaire d’un immeuble a l’obligation de s’assurer qu’un avertisseur de fumée opérationnel est installé à chacun des étages de sa résidence...
En savoir plus...es 10 ans après sa date de fabrication, peu importe le modèle (à pile ou électrique). Rappelons que le propriétaire d’un immeuble a l’obligation de s’assurer qu’un avertisseur de fumée opérationnel est installé à chacun des étages de sa résidence...
En savoir plus...jet de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) et de projet particulier de construction et d'occupation d'immeuble (PPCMOI); Analyser et délivrer les permis plus complexes; Étudier et analyser les demandes d’opérations cada...
En savoir plus...ntre la propagation de l'agrile du frêne sur le territoire de la ville, la Ville accorde une subvention au propriétaire d'un immeuble en considérant des travaux d'abattage de frênes effectués conformément au règlement de la Ville. Remplir le fo...
En savoir plus...nuisances, etc.) et aux règlements provinciaux dont l’application relève de la ville ; Procéder à l’inspection des biens immeuble sur le territoire afin d’assurer la conformité des travaux et le respect de la règlementation ; Faire le suivi d...
En savoir plus...rsonne, son consentement écrit doit être obtenu par écrit et soumis avec la demande. Lorsque la demande est reliée à un immeuble, le consentement du propriétaire actuel est requis. Le demandeur doit donc faire parvenir avec la demande, un formul...
En savoir plus...uvé par le gouvernement pour l’application de la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, c. C-65.1) Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes : publication dans un journal distribué sur le territoire
En savoir plus...es 10 ans après sa date de fabrication, peu importe le modèle (à pile ou électrique). Rappelons que le propriétaire d’un immeuble a l’obligation de s’assurer qu’un avertisseur de fumée opérationnel est installé à chacun des étages de sa résidence...
En savoir plus