...ne plateforme gratuite de prévention contre le vol et le recel de vélos. Accessible en ligne via le site Web ou l’application mobile, Garage 529 permet d’enregistrer son vélo (nom du propriétaire, secteur d’habitation, marque, modèle, no...
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...es pour appuyer leur mission. En constante évolution : l’inscription des bénévoles est désormais possible à partir de l’application mobile Nez rouge Dès cette année, le processus d’inscription sera bonifié et simplifié pour toutes personnes...
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...! Disponible à même le site Internet de la MRC et de ses municipalités, et en version mobile dans les boutiques d’applications Apple et Android, Tri-Facile est accessible gratuitement avec un ordinateur, une tablette ou encore un téléphone...
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...Contrecœur dans la mise à jour de différentes orientations et actions municipales en matière de développement durable, par l’application du guide d’application de la norme BNQ 21 000. Plus précisément le mandat du ou de la scientifique en réside...
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...e. Comme nous devions procéder à leur renouvellement, des ajustements ont été apportés. Nous mettons aussi en application le plan de gestion des matières résiduelles 2024-2030 de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM). Ce plan...
En savoir plus...ment soutient l’utilisation libre de pesticides dits « à faibles impacts » : Encadre, entre autres, les activités d’applications de pesticides traditionnels pour le propriétaire. Protège le voisinage et l’environnement des risques...
En savoir plus...Ce règlement soutient l’utilisation libre de pesticides dits « à faibles impacts » et encadre, entre autres, les activités d’applications de pesticides traditionnels pour le propriétaire. Il protège également le voisinage et l’environnement des r...
En savoir plus...incendie 15.1 Modification de la résolution 2015 -03 -058 Désignation des officiers responsables de l'application des règlements en matière de sécurité incendie 15.2 Autorisation de dépôt d'une aide financière au Prog...
En savoir plus...ce incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation - Application de la règlementation et émission de constats d'infractions - Règlement 1132 -2018 Stationnement hivern...
En savoir plus...e l’UMQ pour agir à titre de mandataire pour la représenter au contrat d’assurance collective à octroyer à la suite de l’application des présentes ainsi que son renouvellement, de même que pour l’accès à son dossier d’assurance c...
En savoir plus...A SUBVENTION ANNUELLE DU MTQ CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur a pris connaissance des mod alités d’application du volet Projets particuliers d’améli oration (PPA) du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) et s’engage à...
En savoir plus...otre choix de livres numériques parmi plus de 3 500 titres disponibles à partir de la plateforme. TÉ LÉCHARGEZ L’APPLICATION, C ’EST SIMPLE ET RAPIDE ! pretnumerique.ca Vous avez consulté la rubrique d ’aide de Pretnumerique.ca , m...
En savoir plus...ive LES DEMANDES DE PERMIS EN LIGNE SIMPLIFIÉES! Plusieurs demandes de permis peuvent être soumises sur notre site Web et l’application mobile Voilà. • L’acquittement des frais de permis se fait directement en ligne. • L’état de votre demande fait...
En savoir plus...s à l'ordre du jour 5. Direction du greffe et des archives 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mis...
En savoir plus...ltatif d’urbanisme; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a identifié la nécessité de revoir les usages autorisés d...
En savoir plus...IE 2 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation - Application de la règlementation et émission de constats d'infractions - Règlement 1132 -2018 Stationnement hivern...
En savoir plus...nsultatif d’urbanisme; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a identifié la nécessité de revoir les usages autorisés...
En savoir plus................................ ................................ ................................ ......... 4 ARTICLE 2 APPLICATION ................................ ................................ ................................ . 4 2.1 T...
En savoir plus...ommandation numéro 2023 -07 -20 -03 du comité consultatif en loisir, culture et développement social, mandaté dans l’application des mécanismes d’analyse. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyé...
En savoir plus...seignements personnels transmis lorsque vous naviguez par l’intermédiaire du site Internet, des services en ligne et des applications dont les renseignements sont nécessaires pour la gestion des demandes citoyennes. Nous vous invitons à consul...
En savoir plus...eur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022 modifiant cert...
En savoir plus...ndation numéro 2023 -04 -01 du comité consultatif en loisir, culture et développement social, mandaté dans l’application des mécanismes d’analyse. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR : Monsieur Pierre -Olivier Roy...
En savoir plus...ions du présent règlement commet une infraction et est passible d’une amende de 50 $ à 200 $. Les personnes chargées de l’application du règlement ont le pouvoir de procéder au remorquage et au remisage d’un véhicule stationné. Les frais exigib...
En savoir plus...et nous » 18.7 Versement d'une commandite - Défi -vélo 48 heures, Rêves d'enfants 18.8 Autorisation - Application de la réglementation et émission de constats - Groupe d'intervention perfection 18.9 Nominat...
En savoir plus...sultatif d’urbanisme; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a identifié la nécessité de modifier son règlement de z...
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